COURRIERS DES ADMINISTRES OU DES ASSOCIATIONS
LES PETITES ANNONCES
NOUVELLES BREVES
1-Document proposé par une association
:
quel avenir pour la TESSONNIERE
2-Document proposé par l'ADORA
:
réunion publique du mercredi 21 avril 2010 à 19 h 00
3-Document proposé par M Robert MAILLET
"20 décembre 2010"
:
lettre à Mme le Maire concernant le PLU de la ZAC de la Tessonnière
4-Document proposé par M Robert MAILLET
"23 décembre 2010"
:
lettre à Mme le Maire concernant le PLU de la ZAC de la Tessonnière
5-Document proposé par M Robert MAILLET
"12 janvier 2011"
:
lettre à Mme le Maire concernant le PLU de la ZAC de la Tessonnière
6-Document proposé par une association
"13 janvier 2011"
:
lettre ouverte aux habitants du Rayol-canadel en date du 13 janvier 2011
7-Document proposé par M Jean. BOUCHARD
"21/01/2011"
:
réponse à la lettre ouverte de l'adrer du 13 janvier 2011
8-Document proposé par une association
"24 janvier 2011"
:
réponse de l'adrer à M J. BOUCHARD en date du 24 janvier 2011
9-Document proposé par M Jean. BOUCHARD
"25/01/2011"
:
réponse à la lettre de l'adrer du 24/01/2011
10-Document proposé par M Robert MAILLET
"27 janvier 2011"
:
lettre à Mme le Maire concernant le PLU de la ZAC de la Tessonnière
11-Document proposé par M Richard KONDOLFF
"janvier 2011"
:
lettre ouverte en réponse au petit journal la Municipalité
12-Document proposé par M Robert MAILLET
"30 janvier 2011"
:
date de la table ronde concernant le PLU de la ZAC de la Tessonnière
13-Document proposé par une association
"31 janvier 2011"
:
lettre ouverte en réponse à la page du petit journal de Mme le Maire
14-Document proposé par M Robert MAILLET
"01 février 2011"
:
lettre à l'attention du Président de la République concernant le PLU de la ZAC de la Tessonnière
15-Document proposé par M Robert MAILLET
"04 février 2011"
:
lettre à l'attention du Président de la République concernant le PLU de la ZAC de la Tessonnière
16-Document proposé par M Robert MAILLET
"08 février 2011"
:
lettre à l'attention des membres du Conseil Municipal concernant le PLU de la ZAC de la Tessonnière
17-
D
ocument proposé par M Jean. BOUCHARD
"09/02/2011"
:
réponse de Maître BARTHELEMY Avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation
18-Document proposé par M Robert MAILLET
"17 février 2011"
:
lettre à l'attention des membres du Conseil Municipal concernant le PLU de la ZAC de la Tessonnière
19-Document proposé par M Robert MAILLET
"18 février 2011"
:
mail à l'attention des membres du Conseil Municipal concernant le PLU de la ZAC de la Tessonnière
20-Document proposé par M Robert MAILLET
"24 février 2011"
:
lettre à l'attention de M le Préfet du VAR concernant le PLU de la ZAC de la Tessonnière
21-Document proposé par M Richard KONDOLFF
"avril 2011"
:
traversée du Rayol - Travaux d'aménagement de la RD559
22-Document proposé par M Robert MAILLET
"13 avril 2011"
:
PV de constat d'huissier de justice de la zone dénommée de la Tessonière
23-Document proposé par M Robert MAILLET
"27 mai 2011"
:
courrier de Me GUILLAUME à l'attention de M MAILLET concernant la consultation de Me Marcel SOUSSE
24-Document proposé par M Robert MAILLET
"24 mai 2011"
:
consultation de Me Marcel SOUSSE, avocat spécialiste en droit public et en droit de l'union européenne
25-Document proposé par M Robert MAILLET
"mai 2011"
:
publications récentes de Me Marcel SOUSSE en droit de l'urbanisme et de l'envirronnement Français et Européen
26-Document proposé par M Robert MAILLET
"02 juin 2011"
:
lettre à l'attention des membres du Conseil Municipal
27-Document proposé par M Robert MAILLET
"16 septembre 2011"
:
Zac de la Tessonnière - note complémentaire
de Me Marcel SOUSSE, avocat spécialiste en droit public et en droit de l'union européenne
28-Document proposé par M Robert MAILLET
"18 septembre 2011"
:
note récapitulative sur les différentes hypothèses quant à la présentation du PLU concernant la ZAC de la Tessonière
29-Document proposé par M Robert MAILLET
"30 septembre 2011"
:
lettre adressée à Mme le Maire demandant l'organisation d'une réunion
concernant le PLU de la ZAC de la Tessonière
30-Document proposé par M Robert MAILLET
"04 octobre 2011"
: lettre adressée à M Jean BOUCHARD en réponse de son mail
31-Document proposé par M Robert MAILLET
"07 octobre 2011"
:
lettre adressée à M Stéphane de PONCINS
concernant le PLU de la ZAC de la Tessonière
32-Document proposé par M Didier DEHAIS
"07 octobre 2011"
:
lettre ouverte "Insupportable"
33-Document proposé par M Jean. BOUCHARD
"24 octobre 2011"
:
lettre ouverte aux conseillers municipaux qui ont voté la délibération pour la création d'un EPA afin de gérer le Domaine du Rayol
34-Document proposé par Mme A-M MANSIAUX
"24 octobre 2011"
:
lettre ouverte aux conseillers municipaux qui ont voté la délibération pour la création d'un EPA afin de gére le Domaine du Rayol
35-Document proposé par M Robert MAILLET
"24 octobre 2011"
:
lettre adressée aux conseillers municipaux
concernant PLU de la ZAC de la Tessonière
36-Document proposé par M Robert MAILLET
"18 novembre 2011"
:
lettre adressée aux membres
de la commission des sites
37-Document proposé par M Robert MAILLET
"20 novembre 2011"
:
lettre adressée à Mme Nicole TRONCHE "
se rapportant à
certains propos et comportements constatés lors d'un entretien téléphonique"
38-Document proposé par M Robert MAILLET
"18 novembre 2011"
:
lettre adressée à M Stéphane de PONCINS
faisant suite à une communication téléphonique concernant le PLU de la ZAC de la Tessonière
39-Document proposé par M Robert MAILLET
"18 novembre 2011"
:
lettre adressée à M Stéphane de PONCINS faisant suite à un mail concernant le PLU de la ZAC de la Tessonière
40-Document proposé par M Robert MAILLET
"06 janvier 2012"
:
OPTIONS POUR LE VOTE DU PLU DE LA ZAC DE LA TESSONNIERE
41-Document proposé par M Robert MAILLET
"06 janvier 2012"
LETTRE OUVERTE A MONSIEUR LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE
42-Document proposé par Mme A-M MANSIAUX
"09 janvier 2012"
:
lettre ouverte à à la suite des voeux de Mme le Maire du 07 janvier 2012
43-Document proposé par M Robert MAILLET
"09 janvier 2012"
Informations et réactions en suite des propos tenus par Madame le Maire lors de la présentation de ses voeux
44-Document proposé par M Robert MAILLET
"13 janvier 2012"
courrier de réponse au mail de Madame Cordola
45-Document proposé par M Robert MAILLET
"14 janvier 2012"
Droit de réponse à l’article paru dans le VAR MATIN du 9 janvier relatant la séance de présentation des voeux de Madame le Maire du 7 janvier
46-Document proposé par M Robert MAILLET
"16 février 2012"
L'arrêt du Conseil d'état du 25/11/1998 "commune de Grimaud, les Restanques".
47-Document proposé par M Robert MAILLET
"21 février 2012"
Consultation du professeur SOUSSE sur l'arrêt de la cour d'appel administrative de Marseille du 12/01/2012 "commune du Lavandou".
48-Document proposé par M Robert MAILLET
"02 mars 2012"
Lettre circulaire du 02 mars 2012 aux conseillers municipaux et aux habitants du Rayol Canadel.
49-Document proposé par M Robert MAILLET
"04 mars 2012"
Compléments du 04 mars 2012 ŕ la lettre circulaire du 02 mars 2012 aux conseillers municipaux et aux habitants du Rayol Canadel.
50-Document proposé par M Robert MAILLET
"26 avril 2012"
Lettre ouverte à Mme Nicole Tronche.
51-Document proposé par M Robert MAILLET
"22 juin 2012"
Lettre adressée à Mme le Maire.
52-Document proposé par M Robert MAILLET
"22 juin 2012"
Lettre adressée aux conseillers municipaux.
53-Document proposé par M Robert MAILLET
"22 juin 2012"
Lettre adressée à M Stéphane de Poncins.
54-Document proposé par M Robert MAILLET
"19 juillet 2012"
Lettre adressée à Mme le Maire.
55-Document proposé par M Robert MAILLET
"19 juillet 2012"
Recours gracieux auprès de Mme le Maire sur le vote du PLU
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