COURRIERS DES ADMINISTRES OU DES ASSOCIATIONS
NOUVELLES BREVES
1-Document proposé par une association :  quel avenir pour la TESSONNIERE
2-Document proposé par l'ADORA :  réunion publique du mercredi 21 avril 2010 à 19 h 00
3-Document proposé par M Robert MAILLET "20 décembre 2010" : lettre à Mme le Maire concernant le PLU de la ZAC de la Tessonnière
4-Document proposé par M Robert MAILLET "23 décembre 2010" : lettre à Mme le Maire concernant le PLU de la ZAC de la Tessonnière
5-Document proposé par M Robert MAILLET "12 janvier 2011" : lettre à Mme le Maire concernant le PLU de la ZAC de la Tessonnière
7-Document proposé par M Jean. BOUCHARD "21/01/2011" : réponse à la lettre ouverte de l'adrer du 13 janvier 2011
8-Document proposé par une association"24 janvier 2011": réponse de l'adrer à M J. BOUCHARD en date du 24 janvier 2011
9-Document proposé par M Jean. BOUCHARD "25/01/2011" : réponse à la lettre de l'adrer du 24/01/2011
10-Document proposé par M Robert MAILLET "27 janvier 2011" : lettre à Mme le Maire concernant le PLU de la ZAC de la Tessonnière
11-Document proposé par M Richard KONDOLFF "janvier 2011" : lettre ouverte en réponse au petit journal la Municipalité
12-Document proposé par M Robert MAILLET "30 janvier 2011" : date de la table ronde concernant le PLU de la ZAC de la Tessonnière
13-Document proposé par une association"31 janvier 2011": lettre ouverte en réponse à la page du petit journal de Mme le Maire
14-Document proposé par M Robert MAILLET "01 février 2011" :lettre à l'attention du Président de la République concernant le PLU de la ZAC de la Tessonnière
15-Document proposé par M Robert MAILLET "04 février 2011" : lettre à l'attention du Président de la République concernant le PLU de la ZAC de la Tessonnière
16-Document proposé par M Robert MAILLET "08 février 2011" : lettre à l'attention des membres du Conseil Municipal concernant le PLU de la ZAC de la Tessonnière
17-Document proposé par M Jean. BOUCHARD "09/02/2011" : réponse de Maître BARTHELEMY Avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation
18-Document proposé par M Robert MAILLET "17 février 2011" : lettre à l'attention des membres du Conseil Municipal concernant le PLU de la ZAC de la Tessonnière
19-Document proposé par M Robert MAILLET "18 février 2011" : mail à l'attention des membres du Conseil Municipal concernant le PLU de la ZAC de la Tessonnière
20-Document proposé par M Robert MAILLET "24 février 2011" : lettre à l'attention de M le Préfet du VAR concernant le PLU de la ZAC de la Tessonnière
21-Document proposé par M Richard KONDOLFF "avril 2011" : traversée du Rayol - Travaux d'aménagement de la RD559
22-Document proposé par M Robert MAILLET "13 avril 2011" : PV de constat d'huissier de justice de la zone dénommée de la Tessonière
23-Document proposé par M Robert MAILLET "27 mai 2011" : courrier de Me GUILLAUME à l'attention de M MAILLET concernant la consultation de Me Marcel SOUSSE
24-Document proposé par M Robert MAILLET "24 mai 2011" : consultation de Me Marcel SOUSSE, avocat spécialiste en droit public et en droit de l'union européenne
25-Document proposé par M Robert MAILLET "mai 2011" : publications récentes de Me Marcel SOUSSE en droit de l'urbanisme et de l'envirronnement Français et Européen
26-Document proposé par M Robert MAILLET "02 juin 2011" : lettre à l'attention des membres du Conseil Municipal
27-Document proposé par M Robert MAILLET "16 septembre 2011" : Zac de la Tessonnière - note complémentaire de Me Marcel SOUSSE, avocat spécialiste en droit public et en droit de l'union européenne
28-Document proposé par M Robert MAILLET "18 septembre 2011" : note récapitulative sur les différentes hypothèses quant à la présentation du PLU concernant la ZAC de la Tessonière
29-Document proposé par M Robert MAILLET "30 septembre 2011" : lettre adressée à Mme le Maire demandant l'organisation d'une réunion concernant le PLU de la ZAC de la Tessonière
30-Document proposé par M Robert MAILLET "04 octobre 2011" : lettre adressée à M Jean BOUCHARD en réponse de son mail
31-Document proposé par M Robert MAILLET "07 octobre 2011" : lettre adressée à M Stéphane de PONCINS concernant le PLU de la ZAC de la Tessonière
32-Document proposé par M Didier DEHAIS "07 octobre 2011" : lettre ouverte "Insupportable"
33-Document proposé par M Jean. BOUCHARD "24 octobre 2011" : lettre ouverte aux conseillers municipaux qui ont voté la délibération pour la création d'un EPA afin de gérer le Domaine du Rayol
34-Document proposé par Mme A-M MANSIAUX "24 octobre 2011" : lettre ouverte aux conseillers municipaux qui ont voté la délibération pour la création d'un EPA afin de gére le Domaine du Rayol
35-Document proposé par M Robert MAILLET "24 octobre 2011" : lettre adressée aux conseillers municipaux concernant PLU de la ZAC de la Tessonière
36-Document proposé par M Robert MAILLET "18 novembre 2011" : lettre adressée aux membres de la commission des sites
37-Document proposé par M Robert MAILLET "20 novembre 2011" : lettre adressée à Mme Nicole TRONCHE "se rapportant à certains propos et comportements constatés lors d'un entretien téléphonique"
38-Document proposé par M Robert MAILLET "18 novembre 2011" : lettre adressée à M Stéphane de PONCINS faisant suite à une communication téléphonique concernant le PLU de la ZAC de la Tessonière
39-Document proposé par M Robert MAILLET "18 novembre 2011" : lettre adressée à M Stéphane de PONCINS faisant suite à un mail concernant le PLU de la ZAC de la Tessonière
40-Document proposé par M Robert MAILLET "06 janvier 2012" : OPTIONS POUR LE VOTE DU PLU DE LA ZAC DE LA TESSONNIERE
41-Document proposé par M Robert MAILLET "06 janvier 2012" LETTRE OUVERTE A MONSIEUR LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE
42-Document proposé par Mme A-M MANSIAUX "09 janvier 2012" : lettre ouverte à à la suite des voeux de Mme le Maire du 07 janvier 2012
43-Document proposé par M Robert MAILLET "09 janvier 2012" Informations et réactions en suite des propos tenus par Madame le Maire lors de la présentation de ses voeux
44-Document proposé par M Robert MAILLET "13 janvier 2012" courrier de réponse au mail de Madame Cordola
45-Document proposé par M Robert MAILLET "14 janvier 2012" Droit de réponse à l’article paru dans le VAR MATIN du 9 janvier relatant la séance de présentation des voeux de Madame le Maire du 7 janvier
46-Document proposé par M Robert MAILLET "16 février 2012" L'arrêt du Conseil d'état du 25/11/1998 "commune de Grimaud, les Restanques".
47-Document proposé par M Robert MAILLET "21 février 2012" Consultation du professeur SOUSSE sur l'arrêt de la cour d'appel administrative de Marseille du 12/01/2012 "commune du Lavandou".
48-Document proposé par M Robert MAILLET "02 mars 2012"Lettre circulaire du 02 mars 2012 aux conseillers municipaux et aux habitants du Rayol Canadel.
49-Document proposé par M Robert MAILLET "04 mars 2012"Compléments du 04 mars 2012 ŕ la lettre circulaire du 02 mars 2012 aux conseillers municipaux et aux habitants du Rayol Canadel.
50-Document proposé par M Robert MAILLET "26 avril 2012"Lettre ouverte à Mme Nicole Tronche.
51-Document proposé par M Robert MAILLET "22 juin 2012"Lettre adressée à Mme le Maire.
52-Document proposé par M Robert MAILLET "22 juin 2012"Lettre adressée aux conseillers municipaux.
53-Document proposé par M Robert MAILLET "22 juin 2012"Lettre adressée à M Stéphane de Poncins.
54-Document proposé par M Robert MAILLET "19 juillet 2012"Lettre adressée à Mme le Maire.
55-Document proposé par M Robert MAILLET "19 juillet 2012"Recours gracieux auprès de Mme le Maire sur le vote du PLU